COMPAGNIE EUROPEENNE DES TECHNIQUES DE L'INGENIERIE ASSISTEE (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1411091
Date de dépôt :
27/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2007
Présentation de la marque CETIA
Déposée le 27 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DES TECHNIQUES DE L'INGENIERIE ASSISTEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CETIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DES TECHNIQUES DE L'INGENIERIE ASSISTEE domicilié(e) 150, Rue Marcellin Berthelot Z.I. Toulon Est, 83088 TOULON Cedex (dossier no 2090669) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 361 701 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON-CSF Martine BOURGUIGNON SCPI domicilié(e) (dossier no 2090669) - France.
La marque CETIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411091.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CETIA est expirée depuis le 27 mai 2007.
COMPAGNIE EUROPEENNE DES TECHNIQUES DE L'INGENIERIE ASSISTEE a également déposé les autres marques suivantes : CORA , UNIGRAPH , ONYX , CETIA , VENTANA , UNIFRAME
COMPAGNIE EUROPEENNE DES TECHNIQUES DE L'INGENIERIE ASSISTEE (Société Anonyme) - 150, Rue Marcellin Berthelot Z.I. Toulon Est, 83088 TOULON Cedex (dossier no 2090669) - France - SIREN 339361701
THOMSON-CSF Martine BOURGUIGNON SCPI - (dossier no 2090669) - France
Renouvellement sans limitation le 23 mai 1997 n°2090669 - Publication au BOPI 1997-05-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information;ordinateurs, micro-ordinateurs, programmes et logiciels, écrans, claviers, terminaux graphiques, stations de travail graphique, imprimantes, tables traÇantes;microprocesseurs, circuits intégrés, circuits électroniques, cartes électroniques, composants informatiques;papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);manuels de programmation et d'utilisation de logiciels; services de programmation, d'installation de logiciels, de location de programmes, logiciels et matériels informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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