OT'MOUSSES J
Présentation de la marque OT'MOUSSES J
Déposée le 5 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DES PEINTURES JULIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OT'MOUSSES J » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OT'MOUSSES J a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OT'MOUSSES J est expirée depuis le 5 novembre 2021.
COMPAGNIE EUROPEENNE DES PEINTURES JULIEN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2001 n°2209652 - Publication au BOPI 2001-11-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Inscription le 8 décembre 2011 - Changement d'adresse n°563853 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08
Inscription le 8 décembre 2011 - Changement d'adresse n°563854 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2011 n°2484966 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-23
Inscription le 28 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°652000 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28