Déposée le 8 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DES PEINTURES JULIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COLOR H.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DES PEINTURES JULIEN domicilié(e) Mourepiane Port activités, 467 Chemin du Littoral, 13016 MARSEILLE (dossier no 2185622) - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 806 987 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2185622) - France.
La marque COLOR H.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE EUROPEENNE DES PEINTURES JULIEN (SA) - Mourepiane Port activités, 467 Chemin du Littoral, 13016 MARSEILLE (dossier no 2185622) - France - SIREN 056806987
CABINET ROMAN - (dossier no 2185622) - France
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2000 n°2185622 - Publication au BOPI 2000-11-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Peintures
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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