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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS
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STYLE A LA FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

STYLE A LA FRANCAISE
COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4248945
Date de dépôt :
12/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/02/2026
STYLE A LA FRANCAISE de COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS

Présentation de la marque STYLE A LA FRANCAISE

Déposée le 12 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « STYLE A LA FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS domicilié(e) 10 C rue Paul Verlaine - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 309 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DU PARC – CURTIL & ASSOCIES, M. CUISINIER Vincent domicilié(e) Parc Valmy, 4 Rue Jeanne Barret, BP 96627 - 21006 - DIJON Cedex - France.

La marque STYLE A LA FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STYLE A LA FRANCAISE arrivera à expiration en date du 12 février 2026.

COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS a également déposé les autres marques suivantes : ALINE , ROSELYNE , ETOILE , RAPSODIE DE ROBERTO GIOVANI , TATOO DE LA COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS , ALL OF ME CRYSTAL , DIAMANT D'AMOUR , LOVING YOU , POURQUOI PAS ? , TOUNDRA POUR HOMME


COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS, Société par actions simplifiée - 10 C rue Paul Verlaine - 21000 - DIJON - France - SIREN 783309776


SCP DU PARC – CURTIL & ASSOCIES, M. CUISINIER Vincent - Parc Valmy, 4 Rue Jeanne Barret, BP 96627 - 21006 - DIJON Cedex - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Produits de parfumerie et de beauté, parfums, eaux de toilette, eaux de parfums, extraits de parfums, savons, gels et sels pour le bain ou la douche, cosmétiques pour le soin de la peau, du corps, du visage, des ongles et des cheveux, crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains, huiles essentielles, produits de maquillage, dentifrices, shampoings, déodorants corporels ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.