Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS
/
SPARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARTE
COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS S.A.

Numéro de dépôt :
94523972
Date de dépôt :
07/06/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2004

Présentation de la marque SPARTE

Déposée le 7 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS domicilié(e) ZAC DE LA SOLERE - B.P. 3, 54420 SAULXURES LES NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 309 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS - France.

La marque SPARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTE est expirée depuis le 7 juin 2004.

COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS a également déposé les autres marques suivantes : ALINE , ROSELYNE , ETOILE , RAPSODIE DE ROBERTO GIOVANI , TATOO DE LA COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS , ALL OF ME CRYSTAL , DIAMANT D'AMOUR , LOVING YOU , POURQUOI PAS ? , TOUNDRA POUR HOMME


COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS S.A. - ZAC DE LA SOLERE - B.P. 3, 54420 SAULXURES LES NANCY - France - SIREN 783309776


COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Savons, huilles essentielles, cosmétiques, parfumeries, lotions pour les cheveux, dentifrices