Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE NOIRE
COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS S.A.

Numéro de dépôt :
92441154
Date de dépôt :
05/11/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2002

Présentation de la marque ROSE NOIRE

Déposée le 5 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS domicilié(e) ZAC DE LA SOLERE - B.P. 3, 54420 SAULXURES LES NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 339 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS - France.

La marque ROSE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441154.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE NOIRE est expirée depuis le 5 novembre 2002.

COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS a également déposé les autres marques suivantes : ALINE , ROSELYNE , ETOILE , RAPSODIE DE ROBERTO GIOVANI , TATOO DE LA COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS , ALL OF ME CRYSTAL , DIAMANT D'AMOUR , LOVING YOU , POURQUOI PAS ? , TOUNDRA POUR HOMME


COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS S.A. - ZAC DE LA SOLERE - B.P. 3, 54420 SAULXURES LES NANCY - France - SIREN 783339776


COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

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