(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475890.
C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 juillet 2003.
COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165919 - Publication au BOPI 1993-12-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34