Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS S.A.

Numéro de dépôt :
93475890
Date de dépôt :
07/07/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS domicilié(e) ZAC DE LA SOLERE - B.P. 3, 54420 SAULXURES LES NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 339 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475890.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 juillet 2003.

COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS a également déposé les autres marques suivantes : ALINE , ROSELYNE , ETOILE , RAPSODIE DE ROBERTO GIOVANI , TATOO DE LA COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS , ALL OF ME CRYSTAL , DIAMANT D'AMOUR , LOVING YOU , POURQUOI PAS ? , TOUNDRA POUR HOMME


COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS S.A. - ZAC DE LA SOLERE - B.P. 3, 54420 SAULXURES LES NANCY - France - SIREN 783339776


COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS - France


Inscription le 3 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165919 - Publication au BOPI 1993-12-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

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