(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433067.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 septembre 2002.
COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11
Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37