Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE P'TIT D'ARBEL
COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS S.A.

Numéro de dépôt :
96644395
Date de dépôt :
01/10/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2006

Présentation de la marque LE P'TIT D'ARBEL

Déposée le 1 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE P'TIT D'ARBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS domicilié(e) ZAC DE LA SOLERE, 54420 SAULXURES LES NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 309 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS - France.

La marque LE P'TIT D'ARBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT D'ARBEL est expirée depuis le 1 octobre 2006.

COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS a également déposé les autres marques suivantes : ALINE , ROSELYNE , ETOILE , RAPSODIE DE ROBERTO GIOVANI , TATOO DE LA COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS , ALL OF ME CRYSTAL , DIAMANT D'AMOUR , LOVING YOU , POURQUOI PAS ? , TOUNDRA POUR HOMME


COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS S.A. - ZAC DE LA SOLERE, 54420 SAULXURES LES NANCY - France - SIREN 783309776


COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

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