Déposée le 8 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DES BAINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VALVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-43 du 22 octobre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DES BAINS domicilié(e) 16 rue de Beaujolais - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 840 862 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud domicilié(e) 235 cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque VALVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE EUROPEENNE DES BAINS, Société anonyme - 16 rue de Beaujolais - 75001 - PARIS - France - SIREN 352840862
Cabinet Plasseraud - 235 cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Inscription le 14 mars 2000 - Retrait partiel n°297044 - Publication au BOPI 2000-03-14
Inscription le 15 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409147 - Publication au BOPI 2005-03-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2009 n°2407719 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-05-18
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2019 n°2712613 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-04-12
Parfumerie, cosmétiques, produits hygiéniques, vêtements, chaussures, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, à savoir : simulateurs d'escaliers, tapis roulants, rameurs, postes de musculation pour tous les groupes musculaires, culture physique, gymnastique salons de beauté, services de santé, physiothérapie, hôtellerie, maisons de repos et convalescence, divertissements, spectacles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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