Marque expirée - Marque en non vigueur
Eau d'Inès
Numéro de dépôt :
3460189
Date de dépôt :
27/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2016
Présentation de la marque Eau d'Inès
Déposée le 27 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne des Bains auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eau d'Inès »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eau d'Inès est expirée depuis le 27 octobre 2016.
Compagnie Européenne des Bains a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14
Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49