Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CETT
COMPAGNIE EUROPEENNE DE TELETRANSMISSION C.E.T.T.

Numéro de dépôt :
1359033
Date de dépôt :
20/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/2005
CETT de COMPAGNIE EUROPEENNE DE TELETRANSMISSION C.E.T.T

Présentation de la marque CETT

Déposée le 20 mai 1985 par la société COMPAGNIE EUROPEENNE DE TELETRANSMISSION C.E.T.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE EUROPEENNE DE TELETRANSMISSION C.E.T.T domicilié(e) 3, parc des Grillons - 60, route de Sartrouville, 78230 LE PECQ (dossier no 2045996) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 951 .

La marque CETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CETT est expirée depuis le 20 mai 2005.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE TELETRANSMISSION C.E.T.T a également déposé les autres marques suivantes : DATACETT


COMPAGNIE EUROPEENNE DE TELETRANSMISSION C.E.T.T. - 3, parc des Grillons - 60, route de Sartrouville, 78230 LE PECQ (dossier no 2045996) - France - SIREN 775685951


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Renouvellement sans limitation le 16 mars 1995 n°2045996 - Publication au BOPI 1995-03-16

Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380538 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 16 septembre 2003 - Changement de dénomination n°380537 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 16 septembre 2003 - Changement de dénomination n°380536 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 20 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183222 - Publication au BOPI 1995-03-20

Equipements, appareils, dispositifs et organes électriques, électromécaniques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectriques, radioélectriques;de télévision;de télétransmission, de télécommunication, de téléphonie;de signalisation, de mesure, de commande, de télécommande, de contrôle, de télécontrôle;d'automatisme;de génération, de transmission, de commutation, de détection, de modulation, d'amplification, d'enregistrement, de reproduction de sons, d'images, de signaux ou de données;codeurs, décodeurs, modulateurs, démodulateurs, multiplexeurs, enregistreurs, répondeurs, commutateurs et autocommutateurs, notamment pour les télécommunications;dispositifs d'acquisition, de traitement et de restitution d'informations, notamment pour la commande d'automatismes locaux ou distants;calculateurs électroniques et leurs dispositifs à mémoire;unités de commande électromécaniques et électriques à programme;téléphones et radiotéléphones;appareils automatiques déclenchés par des signaux extérieurs, notamment électriques, ou par l'introduction d'un organe de commande;composants électriques ou électroniques et notamment circuits solides;fils et câbles électriques.Constructions et réparations;services d'installation, entretien et réparation d'appareils et équipements électriques, électromécaniques, électroniques ou radioélectriques, notamment d'équipements de transmissions téléphoniques, télégraphiques et de données, de centraux téléphoniques, d'équipements de télécontrôle et d'automatisme.Communications;mise en oeuvre de systèmes de communications, de téléphonie, de télégraphie, de traitement de données, de télévision, de télésignalisation, de télécommande, notamment émission, transmission, commutation, réception et traitement de messages de signaux et d'informations;mise en oeuvre de systèmes d'automatismes à commande locale ou distante.Travaux d'ingénieurs notamment études de systèmes de communication et du logiciel associé; consultations professionnelles, notamment en matière d'installations de télécommunications, de télécontrôle et d'automatisme location d'appareils ou d'équipements destinés à ces installations.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.