Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE EUROPEENNE DE TECHNIQUES DE FONDERIE - CETEF (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1414074
Date de dépôt :
15/06/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/1997
Marque figurative de COMPAGNIE EUROPEENNE DE TECHNIQUES DE FONDERIE - CETEF

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE EUROPEENNE DE TECHNIQUES DE FONDERIE - CETEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE EUROPEENNE DE TECHNIQUES DE FONDERIE - CETEF domicilié(e) 3, avenue Nessel, 68570 SOULTZMATT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414074.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 juin 1997.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE TECHNIQUES DE FONDERIE - CETEF a également déposé les autres marques suivantes : CETEF


COMPAGNIE EUROPEENNE DE TECHNIQUES DE FONDERIE - CETEF (S.A.R.L.) - 3, avenue Nessel, 68570 SOULTZMATT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, attelages de remorques pour véhicules, automobiles, amortisseurs pour automobiles, carrosseries pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, bandages de roues pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour véhicules terrestres, châssis de véhicules, véhicules électriques, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, essieux, fusées d'essieux, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, frettes de moyeux, moyeux de roues de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, tendeurs de rayons de roues, rayons de roues de véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail.