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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de régulation
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MEMOTEMP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMOTEMP
Compagnie Européenne de régulation S.A.

Numéro de dépôt :
94512747
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2004

Présentation de la marque MEMOTEMP

Déposée le 23 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de régulation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEMOTEMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de régulation domicilié(e) 30 Rue Felix FAURE BP 80, 59871 SAINT ANDRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 817 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA COMEUREG - France.

La marque MEMOTEMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMOTEMP est expirée depuis le 23 mars 2004.


Compagnie Européenne de régulation S.A. - 30 Rue Felix FAURE BP 80, 59871 SAINT ANDRE CEDEX - France - SIREN 315817080


SA COMEUREG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Appareils et instruments scientifiques, électriques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, d'enregistrements.Appareils pour l'enregistrement la transmission d'informations issues de capteurs.Supports d'enregistrement par circuits intégrés