OLD NORMANDY
Présentation de la marque OLD NORMANDY
Déposée le 15 juin 1982 par la société COMPAGNIE EUROPEENNE DE RECHERCHES ET D'ETUDES DE PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OLD NORMANDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OLD NORMANDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OLD NORMANDY est expirée depuis le 15 juin 2002.
COMPAGNIE EUROPEENNE DE RECHERCHES ET D'ETUDES DE PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 juin 1992 n°2005975 - Publication au BOPI 1992-06-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44
Inscription le 20 août 1992 - Transmission de propriété n°66528 - Publication au BOPI 1992-08-20
Inscription le 20 août 1992 - Transmission de propriété n°66527 - Publication au BOPI 1992-08-20