LE FAMEUX NORMAND
Présentation de la marque LE FAMEUX NORMAND
Déposée le 1 février 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE RECHERCHES ET D'ETUDES DE PARTICIPATIONS - COMEREP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FAMEUX NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE FAMEUX NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FAMEUX NORMAND est expirée depuis le 1 février 2000.
COMPAGNIE EUROPEENNE DE RECHERCHES ET D'ETUDES DE PARTICIPATIONS - COMEREP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28