IMPERIAL ISIGNY
Présentation de la marque IMPERIAL ISIGNY
Déposée le 29 mars 1983 par la société COMPAGNIE EUROPEENNE DE RECHERCHES ET D'ETUDES DE PARTICIPATIONS COMEREP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERIAL ISIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque IMPERIAL ISIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMPERIAL ISIGNY est expirée depuis le 29 mars 2003.
COMPAGNIE EUROPEENNE DE RECHERCHES ET D'ETUDES DE PARTICIPATIONS COMEREP a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1993 n°2014363 - Publication au BOPI 1993-01-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40
Inscription le 14 juin 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°159543 - Publication au BOPI 1993-06-14