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Marques déposées par COMPAGNIE EUROPEENNE DE PRODUCTIONS INDUSTRIELLES MANUFACTUREES " C.E.P.I.M.A. "
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TOURNISEUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNISEUL
COMPAGNIE EUROPEENNE DE PRODUCTIONS INDUSTRIELLES MANUFACTUREES " C.E.P.I.M.A. "

Numéro de dépôt :
1078412
Date de dépôt :
06/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOURNISEUL

Déposée le 6 décembre 1978 par COMPAGNIE EUROPEENNE DE PRODUCTIONS INDUSTRIELLES MANUFACTUREES " C.E.P.I.M.A. " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOURNISEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE EUROPEENNE DE PRODUCTIONS INDUSTRIELLES MANUFACTUREES " C.E.P.I.M.A. ", domicilié(e) (S.A.R.L.), 6-8, rue du Quatre Septembre à Issy-les-Moulineaux (Haute-de-Seine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque TOURNISEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TOURNISEUL est expirée depuis le 6 décembre 1988.


COMPAGNIE EUROPEENNE DE PRODUCTIONS INDUSTRIELLES MANUFACTUREES " C.E.P.I.M.A. " - (S.A.R.L.), 6-8, rue du Quatre Septembre à Issy-les-Moulineaux (Haute-de-Seine). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028

Matériel et accessoires pour étalage de vitrine (non compris dans d'autres classes);casiers;présentoirs fixes, mobiles, tournants.Objets d'art ou décoratifs pour l'ameublement, notamment objets mobiles et tournants (non compris dans d'autres classes).