TRAFFIC
Présentation de la marque TRAFFIC
Déposée le 5 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAFFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRAFFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRAFFIC arrivera à expiration en date du 5 juillet 2029.
COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 juin 1999 n°2147737 - Publication au BOPI 1999-06-25
Inscription le 22 juin 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°279520 - Publication au BOPI 1999-06-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Inscription le 11 février 2008 - Changement de nature juridique n°468613 - Publication au BOPI 2008-02-11
Inscription le 29 juillet 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°503197 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-29
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2009 n°2414514 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-07-29
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2019 n°2712533 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-11