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Marques déposées par la société COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE
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SPOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPOT
COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE

Numéro de dépôt :
1216484
Date de dépôt :
23/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2012

Présentation de la marque SPOT

Déposée le 23 juin 1982 par la société COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE domicilié(e) Société Anonyme, Le Champ des Moutons,16440 ROULET SAINT ESTEPHIE (dossier no 2221140) - 16440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 563 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 84 rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2221140) - 75440 - France.

La marque SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPOT est expirée depuis le 23 juin 2012.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE a également déposé les autres marques suivantes : ITALIQUE , CREAPAC LA COURONNE , LA COURONNE e-envelop , PAPER SYSTEM LA COURONNE , INSERT , LA COURONNE DISTRIPOST' , LA COURONNE LIVR'ENVELOPPE , SYNONYME , INSERT , PAPETERIE ROBERT


COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE - Société Anonyme, Le Champ des Moutons,16440 ROULET SAINT ESTEPHIE (dossier no 2221140) - 16440 - France - SIREN 775563489


CABINET PLASSERAUD - 84 rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2221140) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2002 n°2221140 - Publication au BOPI 2002-05-23

Renouvellement sans limitation n°2005116 - Publication au BOPI 1992-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Inscription le 24 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350592 - Publication au BOPI 2002-07-24

Papier et articles en papier, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), articles de bureau.