Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINTS PLANET
Compagnie Européenne de Papeterie, société anonyme

Numéro de dépôt :
4014979
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
25/06/2023
PRINTS PLANET de Compagnie Européenne de Papeterie

Présentation de la marque PRINTS PLANET

Déposée le 25 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Papeterie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « PRINTS PLANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Papeterie domicilié(e) Espace Gutenberg - 16440 - ROULLET-SAINT-ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 175 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque PRINTS PLANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014979.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINTS PLANET est expirée depuis le 25 juin 2023.

Compagnie Européenne de Papeterie a également déposé les autres marques suivantes : ITALIQUE , CREAPAC LA COURONNE , LA COURONNE e-envelop , PAPER SYSTEM LA COURONNE , INSERT , LA COURONNE DISTRIPOST' , LA COURONNE LIVR'ENVELOPPE , SYNONYME , INSERT , PAPETERIE ROBERT


Compagnie Européenne de Papeterie, société anonyme - Espace Gutenberg - 16440 - ROULLET-SAINT-ESTEPHE - France - SIREN 413175050


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs à ordure en papier ; cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en carton ; papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches, porte-affiches en papier ou en carton ; autocollants (articles de papeterie) ; cartes de visite, cartes de correspondance ; catalogues ; chemises pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; dossiers (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; étiquettes non en tissu ; flyers, tracts, dépliants, brochures ; pochettes pour documents ; prospectus ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de photocopie ; reproduction de documents ; gestion pour le compte de tiers de services d'imprimerie à savoir : mise en page à but publicitaire et rédaction de courriers publicitaires, sous-traitance d'impression et de façonnage d'imprimés (assistance commerciale) ;

Services d'imprimerie ; impression de dessins ; impression lithographique ; impression en offset ; photocomposition ; services de photogravure ; services de production d'imprimés à savoir : impression et façonnage d'imprimés ; impression et production d'imprimés à savoir : impression et façonnage d'imprimés.