PASTEL LA COURONNE
Présentation de la marque PASTEL LA COURONNE
Déposée le 22 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTEL LA COURONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASTEL LA COURONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASTEL LA COURONNE est expirée depuis le 22 décembre 2008.
COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 1998 n°2120500 - Publication au BOPI 1998-07-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22
Inscription le 29 juin 1998 - Changement de dénomination n°257131 - Publication au BOPI 1998-06-29