Marque expirée - Marque en non vigueur

PAPETERIE ROBERT
COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3392480
Date de dépôt :
18/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2015
PAPETERIE ROBERT de COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE

Présentation de la marque PAPETERIE ROBERT

Déposée le 18 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPETERIE ROBERT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE domicilié(e) Champ des Moutons,16440 ROULLET ST ESTEPHE - 16440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 563 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPETERIE ROBERT est expirée depuis le 18 novembre 2015.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE a également déposé les autres marques suivantes : ITALIQUE , CREAPAC LA COURONNE , LA COURONNE e-envelop , PAPER SYSTEM LA COURONNE , INSERT , LA COURONNE DISTRIPOST' , LA COURONNE LIVR'ENVELOPPE , SYNONYME , INSERT , E-envelop


COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE Société par Actions Simplifiée - Champ des Moutons,16440 ROULLET ST ESTEPHE - 16440 - France - SIREN 775563489


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Inscription le 23 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°519728 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-23

Inscription le 23 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519727 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-23

Inscription le 3 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°547978 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-03

Papeterie ; enveloppes ; papier à lettre ; papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), papier d'emballage, carton d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, pochettes en mousse, papier bulles en plastique pour l'emballage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; fournitures et instruments pour l'écriture ; articles de papeterie ; fournitures scolaires ; fournitures et instruments pour le dessin ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés. Services de regroupement pour le compte de tiers de produits divers dans le domaine de la papeterie (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur (final ou non) de les voir et de les acheter commodément chez un grossiste. Services de distribution (livraison de produits), de stockage, d'emballage, de conditionnement de produits.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.