Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA COURONNE JUMBO PACK
COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3067070
Date de dépôt :
27/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2030

Présentation de la marque LA COURONNE JUMBO PACK

Déposée le 27 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COURONNE JUMBO PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE domicilié(e) Espace Gutenberg, 16440 ROULLET-SAINT-ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 175 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, M. BOYLE Patrick domicilié(e) 66 rue de la Chaussée, 75440 PARIS CEDEX 09 - France.

La marque LA COURONNE JUMBO PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA COURONNE JUMBO PACK arrivera à expiration en date du 27 novembre 2030.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE a également déposé les autres marques suivantes : ITALIQUE , CREAPAC LA COURONNE , LA COURONNE e-envelop , PAPER SYSTEM LA COURONNE , INSERT , LA COURONNE DISTRIPOST' , LA COURONNE LIVR'ENVELOPPE , SYNONYME , INSERT , PAPETERIE ROBERT


COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE, Société anonyme - Espace Gutenberg, 16440 ROULLET-SAINT-ESTEPHE - France - SIREN 413175050


PLASSERAUD IP, M. BOYLE Patrick - 66 rue de la Chaussée, 75440 PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Inscription le 6 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533573 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-06

Inscription le 6 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°533574 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-06

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2010 n°2453779 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-25

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2020 n°2754224 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-15

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), papier d'emballage, carton d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, pochettes en mousse, papier bulles en plastique pour l'emballage;

Services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; services de transmission de données, d'images, de sons par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque voie que ce soit dans le domaine du commerce, du commerce électronique.