COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE, Société anonyme
Numéro de dépôt :
3557312
Date de dépôt :
20/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2028
Présentation de la marque LA COURONNE
Déposée le 20 février 2008 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA COURONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-13 du 28 mars 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE domicilié(e) Espace Gutenberg - 16440 - ROULLET-SAINT-ESTÈPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 175 050 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque LA COURONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3557312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE, Société anonyme - Espace Gutenberg - 16440 - ROULLET-SAINT-ESTÈPHE - France - SIREN 413175050
CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13
Inscription le 27 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710781 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-27
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2017 n°2663677 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-09
Papeterie ; papier à lettre ; enveloppes ; papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), papier d'emballage, carton d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, pochettes en mousse, papier bulles en plastique pour l'emballage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; fournitures et instruments pour l'écriture ; articles de papeterie ; fournitures scolaires ; cahiers ; fournitures et instruments pour le dessin ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés.
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