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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE
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LA COURONNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA COURONNE
COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1477383
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2028

Présentation de la marque LA COURONNE

Déposée le 13 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA COURONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE domicilié(e) Espace Gutenberg - 16440 - ROULLET-SAINT-ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 175 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque LA COURONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA COURONNE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2028.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE a également déposé les autres marques suivantes : ITALIQUE , CREAPAC LA COURONNE , LA COURONNE e-envelop , PAPER SYSTEM LA COURONNE , INSERT , LA COURONNE DISTRIPOST' , LA COURONNE LIVR'ENVELOPPE , SYNONYME , INSERT , PAPETERIE ROBERT


COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE, Société anonyme - Espace Gutenberg - 16440 - ROULLET-SAINT-ESTEPHE - France - SIREN 413175050


CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation n°2120505 - Publication au BOPI 1998-33

Renouvellement sans limitation le 14 février 2008 n°2363932 - Publication au BOPI 2008-02-14

Inscription le 29 juin 1998 - Changement de dénomination n°257131 - Publication au BOPI 1998-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 11 février 2008 - Changement de nature juridique n°468613 - Publication au BOPI 2008-02-11

Inscription le 6 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716351 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-06

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2018 n°2675497 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-14

Papier, carton;produits de l'imprimerie, photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage);pinceaux;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), sacs, sachets;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés, photographies, reproductions graphiques, envellopes, pochettes, étiquettes (non en tissu); affiches, chemises pour documents, dossiers, porte-dossiers, blocs, bandes en papiers pour ordinateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].