COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE, Société anonyme
Numéro de dépôt :
1477382
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2028
Présentation de la marque LA COURONNE
Déposée le 13 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA COURONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE domicilié(e) Espace Gutenberg - 16440 - ROULLET-SAINT-ESTÈPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 175 050 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque LA COURONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE, Société anonyme - Espace Gutenberg - 16440 - ROULLET-SAINT-ESTÈPHE - France - SIREN 413175050
CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation n°2120504 - Publication au BOPI 1998-33
Renouvellement sans limitation le 20 février 2008 n°2364544 - Publication au BOPI 2008-02-20
Inscription le 29 juin 1998 - Changement de dénomination n°257131 - Publication au BOPI 1998-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53
Inscription le 11 février 2008 - Changement de nature juridique n°468613 - Publication au BOPI 2008-02-11
Inscription le 27 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710856 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-27
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2017 n°2663676 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-09
Papier, carton;produits de l'imprimerie, photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage);pinceaux;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), sacs, sachets;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés, photographies, reproductions graphiques, envellopes, pochettes, étiquettes (non en tissu); affiches, chemises pour documents, dossiers, porte-dossiers, blocs, bandes en papiers pour ordinateurs.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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