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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE
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ITALIQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ITALIQUE
COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92416045
Date de dépôt :
22/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2022

Présentation de la marque ITALIQUE

Déposée le 22 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITALIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE domicilié(e) Espace Gutenberg - 16440 - ROULLET-SAINT-ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 175 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque ITALIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ITALIQUE est expirée depuis le 22 avril 2022.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE a également déposé les autres marques suivantes : ITALIQUE , CREAPAC LA COURONNE , LA COURONNE e-envelop , PAPER SYSTEM LA COURONNE , INSERT , LA COURONNE DISTRIPOST' , LA COURONNE LIVR'ENVELOPPE , SYNONYME , INSERT , PAPETERIE ROBERT


COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE, Société Anonyme - Espace Gutenberg - 16440 - ROULLET-SAINT-ESTEPHE - France - SIREN 413175050


CABINET PLASSERAUD - 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350036 - Publication au BOPI 2002-07-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2002 n°2218116 - Publication au BOPI 2002-03-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Inscription le 11 février 2008 - Changement de nature juridique n°468613 - Publication au BOPI 2008-02-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Inscription le 30 novembre 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°563385 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-30

Inscription le 30 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563384 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-30

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2011 n°2486293 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-08

Papiers et enveloppes