Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSERT
COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4077319
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2024
INSERT de COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE

Présentation de la marque INSERT

Déposée par voie électronique le 20 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE domicilié(e) ESPACE GUTENBERG - 16440 - ROULLET SAINT-ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 175 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque INSERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSERT est expirée depuis le 20 mars 2024.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE a également déposé les autres marques suivantes : ITALIQUE , CREAPAC LA COURONNE , LA COURONNE e-envelop , PAPER SYSTEM LA COURONNE , INSERT , LA COURONNE DISTRIPOST' , LA COURONNE LIVR'ENVELOPPE , SYNONYME , PAPETERIE ROBERT , E-envelop


COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE, Société anonyme - ESPACE GUTENBERG - 16440 - ROULLET SAINT-ESTEPHE - France - SIREN 413175050


CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie, adhésifs pour la papeterie, enveloppes, pochettes.