INSERT
Présentation de la marque INSERT
Déposée le 13 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INSERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INSERT arrivera à expiration en date du 13 juillet 2028.
COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2120506 - Publication au BOPI 1998-33
Renouvellement sans limitation le 14 février 2008 n°2363933 - Publication au BOPI 2008-02-14
Inscription le 29 juin 1998 - Changement de dénomination n°257131 - Publication au BOPI 1998-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53
Inscription le 11 février 2008 - Changement de nature juridique n°468613 - Publication au BOPI 2008-02-11
Inscription le 6 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716351 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-06
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2018 n°2675496 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-14