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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPÉENNE DE PAPETERIE
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IDENTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDENTIQUE
COMPAGNIE EUROPÉENNE DE PAPETERIE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3189161
Date de dépôt :
16/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2012
IDENTIQUE de COMPAGNIE EUROPÉENNE DE PAPETERIE

Présentation de la marque IDENTIQUE

Déposée le 16 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPÉENNE DE PAPETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IDENTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPÉENNE DE PAPETERIE domicilié(e) Le Champ des Moutons 16440 ROULLET St. ESTEPHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque IDENTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDENTIQUE est expirée depuis le 16 octobre 2012.

COMPAGNIE EUROPÉENNE DE PAPETERIE a également déposé les autres marques suivantes : ITALIQUE , CREAPAC LA COURONNE , LA COURONNE e-envelop , PAPER SYSTEM LA COURONNE , INSERT , LA COURONNE DISTRIPOST' , LA COURONNE LIVR'ENVELOPPE , SYNONYME , INSERT , PAPETERIE ROBERT


COMPAGNIE EUROPÉENNE DE PAPETERIE, (Société Anonyme) - Le Champ des Moutons 16440 ROULLET St. ESTEPHE - France


Cabinet PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Papier (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) , papier en bobines pour rotatives, papier au format en rame ou ramette.