Compagnie Européenne de Papeterie, société anonyme
Numéro de dépôt :
4016600
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
01/07/2023
Présentation de la marque GIFT PLANET
Déposée le 1 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Papeterie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « GIFT PLANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-30 du 26 juillet 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Européenne de Papeterie domicilié(e) Espace Gutenberg - 16440 - ROULLET-SAINT-ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 175 050 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque GIFT PLANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016600.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie Européenne de Papeterie, société anonyme - Espace Gutenberg - 16440 - ROULLET-SAINT-ESTEPHE - France - SIREN 413175050
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs à ordure en papier ; cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en carton ; papier pour appareils enregistreur ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches, porte-affiches en papier ou en carton ; autocollants (articles de papeterie) ; cartes de visite, cartes de correspondance ; catalogues ; chemises pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; dossiers (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; étiquettes non en tissu ; flyers, tracts, dépliants, brochures ; pochettes pour documents ; prospectus.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de photocopie ; reproduction de documents ; gestion pour le compte de tiers, de services d'imprimerie et fournisseurs de services d'imprimerie ; gestion pour le compte de tiers, de services d'impression et fournisseurs de services d'impression ; publicité et services de communication pour des tiers via la diffusion de cadeaux publicitaires et d'articles-cadeaux, tels que porte-clés, mugs et tasses, parapluies, foulards, cravates, tee-shirts et sweat-shirts, clés USB, sacs, sacoches, valises et porte-documents, stylos et articles de papeterie, carnets et blocs de papier, agendas, tapis de souris, miroirs de poche, jeux et cartes à jouer, horloges, montres, kits de manucure, mouchoirs de poche, mouchoirs en papier, lampes de poche ; communication par l'objet (publicitaire) ; diffusion d'annonces, de matériels publicitaires et de cadeaux publicitaires ; gestion pour le compte de tiers de la création et de la réalisation de cadeaux publicitaires et d'articles-cadeaux ; publication de textes publicitaires et d'annonces publicitaires.
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