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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPÉENNE DE PAPETERIE
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FEUILLE A FEUILLE LA COURONNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FEUILLE A FEUILLE LA COURONNE
COMPAGNIE EUROPÉENNE DE PAPETERIE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1587453
Date de dépôt :
19/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2010
FEUILLE A FEUILLE LA COURONNE de COMPAGNIE EUROPÉENNE DE PAPETERIE

Présentation de la marque FEUILLE A FEUILLE LA COURONNE

Déposée le 19 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPÉENNE DE PAPETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEUILLE A FEUILLE LA COURONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPÉENNE DE PAPETERIE domicilié(e) Le Champ des Moutons, 16440 ROULLET St. ESTEPHE (dossier no 2170140) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 563 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2170140) - France.

La marque FEUILLE A FEUILLE LA COURONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEUILLE A FEUILLE LA COURONNE est expirée depuis le 19 avril 2010.

COMPAGNIE EUROPÉENNE DE PAPETERIE a également déposé les autres marques suivantes : ITALIQUE , CREAPAC LA COURONNE , LA COURONNE e-envelop , PAPER SYSTEM LA COURONNE , INSERT , LA COURONNE DISTRIPOST' , LA COURONNE LIVR'ENVELOPPE , SYNONYME , INSERT , PAPETERIE ROBERT


COMPAGNIE EUROPÉENNE DE PAPETERIE, (Société Anonyme) - Le Champ des Moutons, 16440 ROULLET St. ESTEPHE (dossier no 2170140) - France - SIREN 775563489


Cabinet PLASSERAUD - (dossier no 2170140) - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2000 n°2170140 - Publication au BOPI 2000-04-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 9 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°298043 - Publication au BOPI 2000-03-09

Articles de papeterie, blocs de papier à lettres; blocs à écrire, blocs de bureau, enveloppes de correspondance