Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE
/
FEUILLE A FEUILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FEUILLE A FEUILLE
COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1739138
Date de dépôt :
20/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2009

Présentation de la marque FEUILLE A FEUILLE

Déposée le 20 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEUILLE A FEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE domicilié(e) Champs des Moutons, 16440 ROULLET ST ESTEPHE (dossier no 2149794) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 563 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD Ingénieurs-Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2149794) - France.

La marque FEUILLE A FEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEUILLE A FEUILLE est expirée depuis le 20 septembre 2009.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE a également déposé les autres marques suivantes : ITALIQUE , CREAPAC LA COURONNE , LA COURONNE e-envelop , PAPER SYSTEM LA COURONNE , INSERT , LA COURONNE DISTRIPOST' , LA COURONNE LIVR'ENVELOPPE , SYNONYME , INSERT , PAPETERIE ROBERT


COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE (société anonyme) - Champs des Moutons, 16440 ROULLET ST ESTEPHE (dossier no 2149794) - France - SIREN 775563489


CABINET PLASSERAUD Ingénieurs-Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2149794) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juillet 1999 n°2149794 - Publication au BOPI 1999-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08

Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274970 - Publication au BOPI 1999-03-30

Inscription le 30 mars 1999 - Changement d'adresse n°274969 - Publication au BOPI 1999-03-30

Inscription le 6 juillet 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°187279 - Publication au BOPI 1995-07-06

Papier et articles en papier non compris dans d'autres classes, carton et articles en carton non compris dans d'autres classes articles pour reliures, articles de bureau (à l'exception des meubles), papeterie. Articles en cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes, notamment pour le bureau

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.