Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-envelop
COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99822933
Date de dépôt :
12/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/11/2009

Présentation de la marque E-envelop

Déposée le 12 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « E-envelop » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE domicilié(e) Champ des Moutons, 16440 ROULLET ST ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 563 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque E-envelop a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-envelop est expirée depuis le 12 novembre 2009.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE a également déposé les autres marques suivantes : ITALIQUE , CREAPAC LA COURONNE , LA COURONNE e-envelop , PAPER SYSTEM LA COURONNE , INSERT , LA COURONNE DISTRIPOST' , LA COURONNE LIVR'ENVELOPPE , SYNONYME , INSERT , PAPETERIE ROBERT


COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE, (société anonyme) - Champ des Moutons, 16440 ROULLET ST ESTEPHE - France - SIREN 775563489


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Papeterie ; papier ; enveloppes ; enveloppes pour imprimante ; étiquettes, feuilles reproduisant des cartes de visite prédécoupées à compléter et à imprimer à l'aide d'un logiciel ; bloc de papier avec des microperforations pour imprimante, papier de haute définition pour impression couleurs ; pochettes en mousse ; pochettes à bulles ; pochettes pour disques optiques compacts numériques. Conseil en organisation et direction des affaires commerciales et publicitaires, services de démonstration de produits, de diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; étude de marchés, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, services de location d'espaces publicitaires, services de location de matériel publicitaire, services de recherche de marché, de mise à jour de documentation, services de promotion de vente pour des tiers, services de renseignements d'affaires, services de décoration de présentoirs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).