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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE
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DETECTOR LA COURONNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DETECTOR LA COURONNE
COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
92444106
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2012

Présentation de la marque DETECTOR LA COURONNE

Déposée le 1 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DETECTOR LA COURONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE domicilié(e) Le Champ des Moutons,16440 ROULLET SAINT-ESTEPHE (dossier no 2228349) - 16440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 563 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 9 (dossier no 2228349) - 75440 - France.

La marque DETECTOR LA COURONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DETECTOR LA COURONNE est expirée depuis le 1 décembre 2012.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE a également déposé les autres marques suivantes : ITALIQUE , CREAPAC LA COURONNE , LA COURONNE e-envelop , PAPER SYSTEM LA COURONNE , INSERT , LA COURONNE DISTRIPOST' , LA COURONNE LIVR'ENVELOPPE , SYNONYME , INSERT , PAPETERIE ROBERT


COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE, société anonyme - Le Champ des Moutons,16440 ROULLET SAINT-ESTEPHE (dossier no 2228349) - 16440 - France - SIREN 775563489


CABINET PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 9 (dossier no 2228349) - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Inscription le 16 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°353853 - Publication au BOPI 2002-09-16

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2002 n°2228349 - Publication au BOPI 2002-09-30

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

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