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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE une
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TOILE LA COURONNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOILE LA COURONNE
COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE une société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1548550
Date de dépôt :
22/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/2018
TOILE LA COURONNE de COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE une

Présentation de la marque TOILE LA COURONNE

Déposée le 22 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOILE LA COURONNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE une domicilié(e) Champ des Moutons,16440 ROULLET ST ESTEPHE (dossier no 2381345) - 16440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 563 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2381345) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOILE LA COURONNE est expirée depuis le 22 décembre 2018.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE une a également déposé les autres marques suivantes :


COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE une société par actions simplifiée - Champ des Moutons,16440 ROULLET ST ESTEPHE (dossier no 2381345) - 16440 - France - SIREN 775563489


CABINET PLASSERAUD - 52, rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2381345) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 2008 n°2381345 - Publication au BOPI 2008-08-06

Renouvellement sans limitation n°2120501 - Publication au BOPI 1998-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Inscription le 29 juin 1998 - Changement de dénomination n°257131 - Publication au BOPI 1998-06-29

Papier toilé, enveloppes en papier toilé, pochettes en papier toilé, étiquettes en papier toilé, blocs en papier toilé, cartes de visite toilées