FRANCIL
Présentation de la marque FRANCIL
Déposée le 4 juillet 1978 par COMPAGNIE EUROPEENNE DE MECANIQUE APPLIQUEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bressuire), la marque française « FRANCIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FRANCIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRANCIL est expirée depuis le 4 juillet 1988.
COMPAGNIE EUROPEENNE DE MECANIQUE APPLIQUEE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032