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Marques déposées par COMPAGNIE EUROPEENNE DE MATERIEL THERMIQUE ET AERAULIQUE "CEMTA"
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VELUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELUT
COMPAGNIE EUROPEENNE DE MATERIEL THERMIQUE ET AERAULIQUE "CEMTA"

Numéro de dépôt :
1086316
Date de dépôt :
12/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VELUT

Déposée le 12 février 1979 par COMPAGNIE EUROPEENNE DE MATERIEL THERMIQUE ET AERAULIQUE "CEMTA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VELUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE EUROPEENNE DE MATERIEL THERMIQUE ET AERAULIQUE "CEMTA" domicilié(e) Société Anonyme, 21-23, rue des Ardennes, 75019 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque VELUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VELUT est expirée depuis le 12 février 1989.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE MATERIEL THERMIQUE ET AERAULIQUE "CEMTA" a également déposé les autres marques suivantes : WESP AIR , WESTHERM , WESPER


COMPAGNIE EUROPEENNE DE MATERIEL THERMIQUE ET AERAULIQUE "CEMTA" - Société Anonyme, 21-23, rue des Ardennes, 75019 PARIS. - France


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-038

Réfrigérants atmosphériques et échangeurs thermiques pour toutes utilisations et usages.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.