COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE Société Anonyme
Numéro de dépôt :
99794424
Date de dépôt :
28/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/05/2019
Présentation de la marque SOFTNESS
Déposée le 28 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SOFTNESS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE domicilié(e) 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2398098) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 795 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2398098) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE Société Anonyme - 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2398098) - 75019 - France - SIREN 413156795
NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2398098) - 92593 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23
Renouvellement sans limitation le 12 février 2009 n°2398098 - Publication au BOPI 2009-02-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45
Inscription le 8 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344186 - Publication au BOPI 2002-04-08
Inscription le 7 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370510 - Publication au BOPI 2003-05-07
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27
Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) sacs à mains, de voyage, d'écoliers, sacs à dos. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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