COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
95599657
Date de dépôt :
04/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2025
Présentation de la marque SABLE CHAUD
Déposée le 4 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SABLE CHAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-02 du 12 janvier 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 795 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle CARDI Laetitia domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque SABLE CHAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE, Société Anonyme - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 413156795
NOVAGRAAF FRANCE, Mle CARDI Laetitia - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266500 - Publication au BOPI 1998-11-09
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2005 n°2300212 - Publication au BOPI 2005-11-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20
Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2015 n°2600375 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-21
Inscription le 3 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800196 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir); sacs à mains, de voyage, d'écoliers, sacs à dos.Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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