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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE
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MOZAÏS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOZAÏS
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98739079
Date de dépôt :
26/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/06/2018

Présentation de la marque MOZAÏS

Déposée le 26 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MOZAÏS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE domicilié(e) 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2376657) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2376657) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOZAÏS est expirée depuis le 26 juin 2018.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION DU CLUB DES HALLES , CHAUSSLAND BEST OF , CHAUSSLAND , REEVES , MISTRETTA , A PETITS POINTS , IL PIACERE , AMERICAN'RIVER , ATEMI , LE CLUB DES HALLES


COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE Société Anonyme - 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2376657) - 75019 - France - SIREN 413156795


NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2376657) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Inscription le 7 juin 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°278608 - Publication au BOPI 1999-06-07

Inscription le 24 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473094 - Publication au BOPI 2008-04-24

Inscription le 22 mai 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°300599 - Publication au BOPI 2000-05-22

Inscription le 8 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344186 - Publication au BOPI 2002-04-08

Inscription le 12 mai 2005 - Changement d'adresse n°412029 - Publication au BOPI 2005-05-12

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376657 - Publication au BOPI 2008-06-19

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Sacs à main, sacs d'écolier, besaces, cartables, sacs de voyage, bagages, à savoir malles, valises ; articles de maroquinerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.