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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1552221
Date de dépôt :
26/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2009
Marque figurative de COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE domicilié(e) 28 Avenue de Flandre, 75019 PARIS (dossier no 2153604) - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2153604) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552221.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 septembre 2009.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION DU CLUB DES HALLES , CHAUSSLAND BEST OF , CHAUSSLAND , REEVES , MISTRETTA , A PETITS POINTS , IL PIACERE , AMERICAN'RIVER , ATEMI , LE CLUB DES HALLES


COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE (société anonyme) - 28 Avenue de Flandre, 75019 PARIS (dossier no 2153604) - France - SIREN 413156795


NOVAMARK - (dossier no 2153604) - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 1999 n°2153604 - Publication au BOPI 1999-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266500 - Publication au BOPI 1998-11-09

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles