COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3101691
Date de dépôt :
22/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2021
Présentation de la marque LA HALLE O CHAUSSURES
Déposée le 22 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA HALLE O CHAUSSURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-26 du 29 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 795 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque LA HALLE O CHAUSSURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE, Société Anonyme - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 413156795
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Inscription le 29 septembre 2004 - Gage constitué n°400520 - Publication au BOPI 2004-09-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32
Inscription le 4 janvier 2006 - Gage constitué n°425456 - Publication au BOPI 2006-01-04
Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°456992 - Publication au BOPI 2007-07-10
Inscription le 5 avril 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°410292 - Publication au BOPI 2005-04-05
Inscription le 10 juillet 2007 - Gage radié n°456991 - Publication au BOPI 2007-07-10
Inscription le 4 janvier 2006 - Gage radié n°425448 - Publication au BOPI 2006-01-04
Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26
Renouvellement sans limitation le 21 février 2011 n°2463611 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-21
Inscription le 22 décembre 2014 - Gage radié n°638998 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22
Inscription le 4 février 2015 - Gage radié n°642242 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04
Inscription le 3 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800196 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; cirage ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; boites en cuir, boites en carton-cuir, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir ; sacs, à savoir sac à main, sac de voyage, sac à dos, sac de plage, sac à roulettes, sac d'écoliers, sac à porter à la ceinture, sac-housse pour vêtements (pour le voyage), trousse de voyage (maroquinerie), sangles de cuir, mallettes pour documents ; bourses, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes (portefeuille), étuis pour clefs (maroquinerie), parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Ustensiles (non électriques) et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, vaisselle non métaux précieux. Vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants, chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, sandales, ceintures (habillement).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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