LA HALLE AUX CHAUSSURES
Présentation de la marque LA HALLE AUX CHAUSSURES
Déposée le 27 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA HALLE AUX CHAUSSURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA HALLE AUX CHAUSSURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA HALLE AUX CHAUSSURES est expirée depuis le 27 juillet 2010.
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°456992 - Publication au BOPI 2007-07-10
Inscription le 10 juillet 2007 - Gage radié n°456991 - Publication au BOPI 2007-07-10
Inscription le 4 janvier 2006 - Gage constitué n°425456 - Publication au BOPI 2006-01-04
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2000 n°2173768 - Publication au BOPI 2000-05-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18
Inscription le 4 janvier 2006 - Gage radié n°425448 - Publication au BOPI 2006-01-04
Inscription le 5 avril 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°410292 - Publication au BOPI 2005-04-05
Inscription le 6 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176971 - Publication au BOPI 1994-10-06
Inscription le 20 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166549 - Publication au BOPI 1993-12-20
Inscription le 20 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166548 - Publication au BOPI 1993-12-20
Inscription le 19 août 1996 - Résiliation de licence n°204970 - Publication au BOPI 1996-08-19
Inscription le 30 avril 1997 - Gage constitué n°236483 - Publication au BOPI 1997-04-30
Inscription le 29 septembre 2004 - Gage constitué n°400520 - Publication au BOPI 2004-09-29
Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266500 - Publication au BOPI 1998-11-09
Inscription le 16 février 1998 - Gage radié n°249793 - Publication au BOPI 1998-02-16
Inscription le 8 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64875 - Publication au BOPI 1992-07-08