COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE Société Anonyme
Numéro de dépôt :
99790053
Date de dépôt :
04/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/05/2009
Présentation de la marque LA HALLE
Déposée le 4 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LA HALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-24 du 11 juin 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE domicilié(e) 28 avenue de Flandre, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 795 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE Monsieur ARAUD - France.
La marque LA HALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790053.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE Société Anonyme - 28 avenue de Flandre, 75019 PARIS - France - SIREN 413156795
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE Monsieur ARAUD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42
Inscription le 17 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300285 - Publication au BOPI 2000-05-17
Inscription le 12 février 2008 - Transmission totale de propriété n°476368 - Publication au BOPI 2008-02-12
Inscription le 12 février 2008 - Changement de dénomination n°476367 - Publication au BOPI 2008-02-12
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) sacs à mains, de voyage, d'écoliers, sacs à dos. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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