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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE
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HOT
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOT
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98753375
Date de dépôt :
08/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/10/2018

Présentation de la marque HOT

Déposée le 8 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HOT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE domicilié(e) 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2383876) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2383876) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOT est expirée depuis le 8 octobre 2018.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION DU CLUB DES HALLES , CHAUSSLAND BEST OF , CHAUSSLAND , REEVES , MISTRETTA , A PETITS POINTS , IL PIACERE , AMERICAN'RIVER , ATEMI , LE CLUB DES HALLES


COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE Société Anonyme - 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2383876) - 75019 - France - SIREN 413156795


NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2383876) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2008 n°2383876 - Publication au BOPI 2008-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514597 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) sacs à mains, de voyage, d'écoliers, sacs à dos. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.