Marque renouvelée - Marque en vigueur

HOC
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3488504
Date de dépôt :
15/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2027
HOC de COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE

Présentation de la marque HOC

Déposée le 15 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-16 du 20 avril 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque HOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3488504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOC arrivera à expiration en date du 15 mars 2027.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION DU CLUB DES HALLES , CHAUSSLAND BEST OF , CHAUSSLAND , REEVES , MISTRETTA , A PETITS POINTS , IL PIACERE , AMERICAN'RIVER , ATEMI , LE CLUB DES HALLES


COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE, Société par Actions Simplifiée - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 413156795


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Renouvellement sans limitation le 20 février 2017 n°2640987 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-20

Inscription le 3 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800196 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.