Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE
/
CHAUSSE-LAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAUSSE-LAND
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1388071
Date de dépôt :
07/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2017

Présentation de la marque CHAUSSE-LAND

Déposée le 7 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUSSE-LAND »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE domicilié(e) 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2330969) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2330969) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAUSSE-LAND est expirée depuis le 7 janvier 2017.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION DU CLUB DES HALLES , CHAUSSLAND BEST OF , CHAUSSLAND , REEVES , MISTRETTA , A PETITS POINTS , IL PIACERE , AMERICAN'RIVER , ATEMI , LE CLUB DES HALLES


COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE Société Anonyme - 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2330969) - 75019 - France - SIREN 413156795


NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2330969) - 92593 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2007 n°2330969 - Publication au BOPI 2007-01-11

Renouvellement sans limitation n°2081604 - Publication au BOPI 1997-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Inscription le 8 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64875 - Publication au BOPI 1992-07-08

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°456992 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 29 septembre 2004 - Gage constitué n°400520 - Publication au BOPI 2004-09-29

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266500 - Publication au BOPI 1998-11-09

Inscription le 5 avril 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°410292 - Publication au BOPI 2005-04-05

Inscription le 4 janvier 2006 - Gage radié n°425448 - Publication au BOPI 2006-01-04

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage radié n°456991 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 4 janvier 2006 - Gage constitué n°425456 - Publication au BOPI 2006-01-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Inscription le 22 décembre 2014 - Gage radié n°638998 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22

Inscription le 4 février 2015 - Gage radié n°642242 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.