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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE
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CHAUSS LAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAUSS LAND
COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93496100
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2023

Présentation de la marque CHAUSS LAND

Déposée le 10 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUSS LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque CHAUSS LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAUSS LAND est expirée depuis le 10 décembre 2023.

COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION DU CLUB DES HALLES , CHAUSSLAND BEST OF , CHAUSSLAND , REEVES , MISTRETTA , A PETITS POINTS , IL PIACERE , AMERICAN'RIVER , ATEMI , LE CLUB DES HALLES


COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE, Société Anonyme - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 413156795


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266500 - Publication au BOPI 1998-11-09

Renouvellement sans limitation le 19 août 2003 n°2248119 - Publication au BOPI 2003-08-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Inscription le 4 janvier 2006 - Gage constitué n°425456 - Publication au BOPI 2006-01-04

Inscription le 4 janvier 2006 - Gage radié n°425448 - Publication au BOPI 2006-01-04

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°456992 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 29 septembre 2004 - Gage constitué n°400520 - Publication au BOPI 2004-09-29

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage radié n°456991 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 5 avril 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°410292 - Publication au BOPI 2005-04-05

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2013 n°2540575 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-03

Inscription le 22 décembre 2014 - Gage radié n°638998 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22

Inscription le 4 février 2015 - Gage radié n°642242 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04

Inscription le 3 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800196 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03

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